Injonctions

Introduction

Temps de lecture : ± 6 min


Illustration du Professeur Code de la Route expliquant les règles de circulation

Oooooh, qui a le dernier mot sur la route ? Dans la circulation, plusieurs « chefs de la route » déterminent ce que tu dois faire : agents qualifiés, feux de signalisation et panneaux. Mais qui a vraiment la priorité quand plusieurs signaux sont présents en même temps ? Et faut-il parfois s’arrêter, même si le feu est vert ? Dans ce virage, tu découvriras la hiérarchie du code de la route et apprendras exactement qui peut réguler la circulation. Car si chacun suit les bons ordres, la circulation reste sûre et fluide. Il est temps de faire connaissance avec ces chefs de la route !

Consulte le Code de la route belge officiel (3 juin 2024) sur codedelaroute.be.

Hiérarchie


- Résumé de l’Art. 6, code de la route du 3 juin 2024

Les règles de circulation sont classées par ordre d’importance, de la moins contraignante à la plus contraignante. Cela signifie que certaines règles priment sur d’autres.

1. Priorité de droite

La règle de la priorité de droite s’applique toujours, sauf lorsque des panneaux de signalisation, des feux de circulation ou une personne compétente indiquent autre chose.

Modèle en blocs illustrant la règle de la priorité de droite Modèle en blocs illustrant la règle de la priorité de droite

2. Panneaux de signalisation

Les panneaux de signalisation ont toujours priorité sur la règle de la priorité de droite.

Panneau de signalisation B9 : route prioritaire
B9
Panneau de signalisation B15 : priorité au prochain carrefour
B15

3. Feux de circulation

Les feux de circulation ont une priorité supérieure à la fois aux panneaux de signalisation et à la règle de la priorité de droite.

Illustration d’un feu de circulation tricolore à un carrefour avec feu rouge, orange et vert

3.1 Feu orange clignotant

En présence d’un feu orange clignotant, les feux de circulation sont hors service, mais les panneaux de priorité et le panneau B22 restent d’application.

Oranje knipperlicht dat aangeeft dat verkeerslichten buiten werking zijn Oranje knipperlicht dat aangeeft dat verkeerslichten buiten werking zijn
  • Panneaux de priorité : B1 – B21
Panneaux de priorité : B1, B5 et B17 Panneaux de priorité : B1, B5 et B17
  • Panneau B22 : indique aux cyclistes et aux conducteurs de speedpedelecs qu’ils peuvent franchir un feu rouge ou orange dans la direction de la flèche.
Panneau B22 : les cyclistes et speedpedelecs peuvent franchir un feu rouge ou orange dans la direction indiquée Panneau B22 : les cyclistes et speedpedelecs peuvent franchir un feu rouge ou orange dans la direction indiquée

Attention :

Lorsque tu vois un véhicule prioritaire avec la sirène activée et les feux bleus, tu dois libérer le passage. Cela peut vouloir dire que tu dois temporairement ignorer un feu rouge, un panneau de signalisation ou une règle de priorité pour laisser passer le véhicule.

Ambulance dans le rétroviseur

4. Injonctions des agents qualifiés

Les injonctions des agents qualifiés ont la priorité la plus élevée et tu dois toujours les suivre immédiatement.

Policier sifflant pour attirer l’attention lors de la régulation du trafic

Question d’examen

Professeur Code de la route

Je te mets au défi, : la règle de priorité à droite s’applique-t-elle lorsqu’un feu clignote orange ?

  • A. Oui, mais seulement s’il y a un panneau B1 (priorité à droite).
  • B. Non, lorsqu’un feu clignote orange, il faut toujours s’arrêter, peu importe qui vient de la droite.
  • C. Oui, car avec un feu clignotant orange, les règles de priorité normales s’appliquent, comme la priorité à droite.
Professeur Code de la route

Première étape terminée. Continuons.

Compétence limitée


- Résumé de l’art. 3, code de la route du 3 juin 2024

Le code de la route détermine clairement qui est compétent pour régler la circulation, avec une distinction importante entre la police et les autres personnes habilitées.

1. Police

1.1 Ce qu’ils peuvent faire

  • Régler la circulation partout et à tout moment
  • Faire arrêter des véhicules
  • Infliger des amendes pour des infractions au code de la route
  • Procéder à des arrestations
Deux agents de police marchent dans la rue

2. Autres personnes habilitées

Ces personnes peuvent exercer un contrôle uniquement dans le cadre de leur mission ou de leur situation spécifique.

Exemples :

Le personnel du SPF Mobilité, agents des douanes, gardes champêtres, police militaire, pompiers, protection civile, personnel de sécurité ferroviaire

Deux pompiers éteignent une voiture en feu

2.1 Que peuvent-ils faire ?

Autorité Peut faire Ne peut pas faire
Douane Contrôler les véhicules ordinaires Réguler la circulation générale comme la police, infliger des amendes en dehors de leur domaine de compétence, donner des ordres supérieurs aux panneaux ou feux de signalisation (sauf autorisation légale)
Garde-champêtre Contrôler les véhicules sur les chemins agricoles ou forestiers
Pompiers / Protection civile Faire stopper temporairement ou dévier les véhicules lors d’interventions
Sécurité ferroviaire Arrêter les véhicules aux passages à niveau lorsqu’un panneau l’exige
Professeur Code de la route

Étape deux terminée. Continuons.

Signification des injonctions Infraction grave


- Résumé de l’art. 4, code de la route du 3 juin 2024.

1. Bras tendus horizontalement

La circulation devant et derrière l’agent doit s’arrêter.

Agent de police avec les bras tendus horizontalement : la circulation devant et derrière doit s’arrêter

La circulation à gauche et à droite de l’agent peut continuer ou traverser.

Agent de police avec les bras tendus horizontalement : la circulation à gauche et à droite peut continuer

2. Bras levé verticalement

  • Toute personne se trouvant avant le carrefour doit s’arrêter.
Agent de police à un carrefour, bras levé verticalement Agent de police à un carrefour, bras levé verticalement
  • Toute personne se trouvant déjà dans le carrefour doit le libérer.
Agent de police à un carrefour, bras levé verticalement Agent de police à un carrefour, bras levé verticalement

3. Mouvement avec une lumière rouge

Les conducteurs vers lesquels la lumière est dirigée doivent s’arrêter.

Agent de police agitant une lumière rouge : les conducteurs doivent s’arrêter

4. Mouvement de la main de haut en bas

Les conducteurs doivent ralentir.

Agent de police faisant un signe de ralentissement avec la main

5. Mouvement circulaire du bras

Les conducteurs doivent accélérer.

Agent de police effectuant un mouvement circulaire du bras pour accélérer

6. Signal au sifflet

Un signal au sifflet n’est pas un ordre, mais sert à attirer l’attention ; l’ordre réel suit ensuite.

Agent de police soufflant dans un sifflet pour attirer l’attention lors de la régulation du trafic
Professeur Code de la route

Excellent travail. Continuons.

Signaleurs


- Résumé des art. 5 et 38, code de la route du 3 juin 2024.

Les signaleurs peuvent arrêter temporairement ou dévier la circulation afin de garantir la sécurité des groupes, mais pas aux endroits équipés de feux de circulation, ni sur les autoroutes ou les route pour automobiles.

Feu de circulation tricolore
Signalisation indiquant une interdiction sur autoroute
Signalisation indiquant une interdiction sur route pour automobiles

1. Groupes

Les signaleurs accompagnent des groupes lors d’événements ou de déplacements, tels que :

  • Événements culturels, sportifs ou touristiques
  • Courses cyclistes ou autres compétitions sportives non motorisées
  • Groupes de cyclistes, de motocyclistes ou de cavaliers
Signaleur portant un gilet fluorescent arrêtant la circulation pour un groupe d’enfants

1.1 Conditions requises

Ils portent un gilet de sécurité rétro-réfléchissant portant la mention « signaleur » et utilisent un panneau C3 ou une lumière rouge pour avertir la circulation.

Gros plan d’un signaleur portant un gilet fluorescent avec un panneau C3

2. Nombre minimum de signaleurs

  • 10 à 50 participants : au minimum 1 signaleur
  • Plus de 50 participants : au minimum 2 signaleurs
Deux signaleurs accompagnant un groupe de cyclistes

3. Cyclistes

Les groupes de 15 cyclistes ou plus peuvent être accompagnés d’au moins un signaleur et peuvent arrêter la circulation si nécessaire.

Chef de groupe accompagnant des cyclistes en milieu rural belge

4. Véhicule accompagnateur

  • Groupes de 10 à 50 cyclistes : 1 véhicule accompagnateur, devant ou derrière le groupe, à environ 30 m
  • Groupes de 51 à 100 cyclistes : un véhicule accompagnateur devant et derrière le groupe, à environ 30 m
Une voiture accompagnant un groupe de cyclistes

4.1 Panneau de signalisation

  • Le panneau V5 doit être visible sur le véhicule accompagnateur
Panneau V5 indiquant un groupe de cyclistes

5. Cavaliers

Les groupes de 10 cavaliers ou plus peuvent être accompagnés d’au moins un signaleur et peuvent arrêter la circulation si nécessaire.

Chef de groupe guidant des cavaliers en milieu rural belge
Professeur Code de la Route

Super !
Une étape de plus vers l'examen théorique.
De nombreuses aventures de circulation t'attendent encore !

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Illustration du Professeur Code de la route expliquant les règles de circulation

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